Mentions légales
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN)
Éditeur du service
Dénomination : Caela Agency
Forme juridique : Micro-entreprise
Siège : France
Directeur de la publication : Ilies Bourbouane
Contact : bourbouane2002@gmail.com
Hébergeur
Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133
Covina, CA 91723, États-Unis
Base de données
Supabase — région eu-west-3 (Paris, France).
Les données des utilisateurs sont stockées sur des serveurs situés dans l'Union européenne.
Paiements
Stripe Inc.
354 Oyster Point Blvd, South San Francisco, CA 94080, États-Unis
Aucune donnée bancaire n'est stockée par Caela Agency. Le traitement des paiements est intégralement délégué à Stripe.
Protection des données (RGPD)
Contact pour l'exercice de vos droits et toute question relative aux données personnelles : bourbouane2002@gmail.com
Voir notre Politique de confidentialité.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le service (code source, design, interface, logo, textes, marques) est la propriété exclusive de Caela Agency, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de Caela Agency.
Les contenus publiés par les utilisateurs sur leurs pages restent leur propriété. Voir nos CGU.
Responsabilité — hébergement de contenus
Caela Agency agit en qualité d'hébergeur au sens de l'article 6 de la LCEN concernant les contenus publiés par les utilisateurs. Elle n'est pas tenue à une obligation générale de surveillance de ces contenus.
Signalement de contenu illicite
Tout contenu manifestement illicite peut être signalé à : abuse@caela-agency.fr. Caela Agency s'engage à traiter chaque signalement et à retirer le cas échéant le contenu dans un délai de 48 heures.
Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français.